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- 内容細目t. 1. Lois et décrets relatifs à l'......gnement public et privé : 1850-1970 t. 2. Projet de Loi portant rénovation de l'enseignement......e public A.N., rapport et débats : 1984 t. 3. Suite de la discussion de ce Projet de Loi jusqu'à so......doption Sénat, rapport et débats : 1984 t. ......accord entre l'Etat et l'enseignement......(juin 1992) au rapport fait par M. Br......no Bourg-Broc, député, relatif aux conditions de l'aide aux investissements des établissements d'......toriales A.N., rapport et débats : 1993 t. 5. Suite de la révision de la Loi Falloux A.N., Sénat, débats et rapport : 1993, décision du Conseil Constitution...
- 一般注記"V volumes + Table des matières intégrale."
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- 並列タイトル等（連結）Sur le Rapport du Projet de Décret concernant la police de sûreté,la justice criminelle et l'établissement des jurés, 16-29 ......eptembre 1791, rapporteur Adrien Jean François Dupor...
- 並列タイトル等Sur le Rapport du Projet de Décret concernant la police de sûreté,la justice criminelle et l'établissement des jurés, 16-29 ......eptembre 1791, rapporteur Adrien Jean François Dupor...
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- 一般注記At head of title: Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts.
- タイトル標目France. Laws, etc. Mémoires et documents scol......ée pédagogique et Bibliothèque centrale de l'enseignement primaire) ; no...
- 著者標目France. Ministère de l'éducation nationale.
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- 関連情報Chambre des députés
- 掲載誌Chambre des députés
- 著者標目Rouvier, Maurice France. Commission du budget France. Chambre des députés
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- 一般注記Originally published: Paris : Revue de France : Lachaud , 1871
- 著者標目Commune de Paris (France : 1871)
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- 一般注記At head of title: Assemblée nationale "Séance du 28 Juillet 1848"
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- 一般注記At head of title: Assemblée nationale "Séance du 26 juillet 1848"
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- 件名...ry -- Sources Veterinarians -- France -- Histor...
- 件名（識別子）...ry -- Sources Veterinarians -- France -- Histor...
- 一般注記...ionale Écoles véterinaires Impri......imés par ordre de la Convention nationale" Refe...
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- 一般注記...n exécution du décret de l'Assemblée nationale, du 28 ...
- 並列タイトル等（連結）Rapport et projet de décret présentés a l'......ionale, au nom de son Comité des domaines, sur la propriété, l'administration et la police de toute espèce de cours d'eau, et de la pêche non-m......nçois Crestin, député du département de Haute-Saone, et président du Comité des domaines
- 並列タイトル等Rapport et projet de décret présentés a l'......ionale, au nom de son Comité des domaines, sur la propriété, l'administration et la police de toute espèce de cours d'eau, et de la pêche non-m......nçois Crestin, député du département de Haute-Saone, et président du Comité des domaines
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- 一般注記...rimé par ordre de l'Assemblée nationale" Publis...
- 著者標目Christin, Charles-Gabriel-Frédéric
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- 一般注記...imés par ordre de la Convention ......, 9912 "Pour l'établissement d'u...... l'emplacement des Jacobins-Saint-Honoré"--BN
- 著者標目Delecloy, Jean-Ba......ionale. Comité de sûreté générale
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- 件名Democracy France -- Constitution...
- 件名（識別子）Democracy France -- Constitution...
- 一般注記...imés par ordre de la Convention nationale" Impr...
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- 一般注記...imés par ordre de la Convention nationale" Refe...
- 著者標目...ionale. Comité de salut public F......ionale. Comité de législation France. Conventio...
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- 一般注記...imés par ordre de la Convention nationale" Impr...
- 著者標目...ionale. Comité de salut public France. Conventi...
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- 一般注記...imés par ordre de la Convention ......a modification des tarifs"--BN
- 著者標目...ionale. Comité des transports, postes et messageries France. Conventio...
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- 一般注記...30291 "Affaire des héritiers de Jacques Archin...... grand prieuré de Saint Gilles"--BN
- 著者標目Rouzet, Jacques-Marie, comte de Folmon France.......ionale. Comité des finances. Section des domaines Fran......onale . Comité des finances France. Convention ...