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検索結果 20 件

Projet de décret sur les subsistances

Projet de décret sur les subsistances
紙図書
présenté par François ChabotDe l'Imprimerie nationale[1793]
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  • 一般注記...rimé par ordre de la Convention nationale" Publ...

Projet de décret sur les subsistances, par Desrues, représentant du peuple

Projet de décret sur les subsistances, par Desrues, représentant du peuple
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De l'Imprimerie nationalemessidor, an III [1795]
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  • 一般注記...rimé par ordre de la Convention nationale" Impr...
  • 著者標目Desrues, Philippe-François Franc...

Projet de décret sur les subsistances

Projet de décret sur les subsistances
紙図書
De l'imprimerie de P. Causse1792
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Quelques idées ou projet de décret sur les subsistances

Quelques idées ou projet de décret sur les subsistances
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De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • 件名France. Convention nationale. Comité d'agriculture France. Convention nationale. Comité de commerce
  • 件名（識別子）France. Convention nationale. Comité d'agriculture France. Convention nationale. Comité de commerce
  • 一般注記...rimé par ordre des comités d'agriculture et de commerce réunis" Publisher fr...

Projet de décret sur les subsistances, présenté par Bodin, député d'Indre-et-Loire

Projet de décret sur les subsistances, présenté par Bodin, député d'Indre-et-Loire
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De l'Imprimerie nationale[1795?]
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Projet de décret sur les subsistances, par Laurent Lecointre, député de Seine & Oise

Projet de décret sur les subsistances, par Laurent Lecointre, député de Seine & Oise
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De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • 件名... 1800 Wheat trade -- Law and legislation -- Fra...
  • 件名（識別子）... 1800 Wheat trade -- Law and legislation -- Fra...
  • 一般注記...rimé par ordre de la Convention nationale" "30 ...

Projet de decret sur les subsistances, par Albert Ruelle, député du département d'Indre & Loire

Projet de decret sur les subsistances, par Albert Ruelle, député du département d'Indre & Loire
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De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • 一般注記...rimé par ordre de la Convention nationale" Publ...

Projet de décret sur les subsistances, présentés par Louis-Étienne Beffroy, député de l'Aisne

Projet de décret sur les subsistances, présentés par Louis-Étienne Beffroy, député de l'Aisne
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De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • 一般注記...rimé par ordre de la Convention nationale" Date...
  • 著者標目Beffroy de Beauvoir, Louis-Étienne Franc...

Opinion et projet de décret sur les subsistances, par Legendre, député du département de la Nièvre

Opinion et projet de décret sur les subsistances, par Legendre, député du département de la Nièvre
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De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • 一般注記...imée par ordre de la Convention nationale" Impr...

Projet de décret sur les subsistances, par Nicolas Raffron, député du département de Paris à la Convention nationale

Projet de décret sur les subsistances, par Nicolas Raffron, député du département de Paris à la Convention nationale
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De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • 一般注記...rimé par ordre de la Convention nationale" Refe...
  • 著者標目Raffron de Trouillet, Nicolas France. Co...

Projet de décret sur les subsistances, rédigé par le citoyen Isoré, cultivateur, député du département de l'Oise à la Convention nationale

Projet de décret sur les subsistances, rédigé par le citoyen Isoré, cultivateur, député du département de l'Oise à la Convention nationale
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De l'Imprimerie nationale[1794?]
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  • 件名... 1800 Wheat trade -- Law and legislation -- Fra...
  • 件名（識別子）... 1800 Wheat trade -- Law and legislation -- Fra...
  • 一般注記...rimé par ordre de la Convention nationale" Publ...

Opinion et projet de décret, sur les subsistances, par Laurent le Cointre, député de Seine-et-Oise, a la Convention nationale

Opinion et projet de décret, sur les subsistances, par Laurent le Cointre, député de Seine-et-Oise, a la Convention nationale
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De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • 一般注記...imés par ordre de la Convention nationale" "30 ...

Projet de decret sur les subsistances, présenté par Jean-François Barailon, membre de la Convention nationale, député par le département de la Creuse

Projet de decret sur les subsistances, présenté par Jean-François Barailon, membre de la Convention nationale, député par le département de la Creuse
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De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • 件名... 1800 Grain trade -- Law and legislation -- Fra...
  • 件名（識別子）... 1800 Grain trade -- Law and legislation -- Fra...
  • 一般注記...rimé par ordre de la Convention nationale" Publ...

Rapport et projet de décret sur les subsistances, présentés au nom des comités d'agriculture et de commerce, par le citoyen Fabre, député du département de l'Hérault

Rapport et projet de décret sur les subsistances, présentés au nom des comités d'agriculture et de commerce, par le citoyen Fabre, député du département de l'Hérault
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • 一般注記...imés par ordre de la Convention nationale" Publ...
  • 著者標目Fabre, Claude-Dominique-Cosme France. Conve...

Projet d'instruction pour le peuple, sur les principes, les lois & les mesures relatives à la libre circulation des grains dans l'intérieur du royaume, présenté au comité de commerce par M. Mosneron, aîné, rapporteur du projet de décret sur les subsistances, et adopté par ce comité

Projet d'instruction pour le peuple, sur les principes, les lois & les mesures relatives à la libre circulation des grains dans l'intérieur du royaume, présenté au comité de commerce par M. Mosneron, aîné, rapporteur du projet de décret sur les subsistances, et adopté par ce comité
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • 著者標目Mosneron de Launay, Jean-B......ative . Comité de commerce

Projet de décret par le citoyen Joseph Cusset, député du département de Rhône-&-Loire : sur les subsistances

Projet de décret par le citoyen Joseph Cusset, député du département de Rhône-&-Loire : sur les subsistances
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De l'Imprimerie nationale[1794]
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  • 一般注記...rimé par ordre de la Convention ...... ... sera tenu de faire à sa municipalité déclaration de tous les grains ... qu'...... auroit un excédent de grains au de-là de son usage & de celui de sa famille, sera tenu de porter un huitième de cet excédent au marché du canton le plus...

Discours et projet de décret de J.A. Creuzé-Latouche, député de la Vienne, sur les subsistances : proposés dans la séance de la Convention nationale, du 28 avril 1793, l'an deuxième de la République

Discours et projet de décret de J.A. Creuzé-Latouche, député de la Vienne, sur les subsistances : proposés dans la séance de la Convention nationale, du 28 avril 1793, l'an deuxième de la République
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De l'Imprimerie nationale[1793]
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Rapport et projet de décret sur une dénonciation des corps administratifs de la ville de Rennes, contre les citoyens Bernard & Perney, agens de l'administration de l'habillement, &c. présentés au nom du Comité de surveillance des subsistances, habillement & charrois des armées, par F. Meynard, député par le département de la Dordogne

Rapport et projet de décret sur une dénonciation des corps administratifs de la ville de Rennes, contre les citoyens Bernard & Perney, agens de l'administration de l'habillement, &c. présentés au nom du Comité de surveillance des subsistances, habillement & charrois des armées, par F. Meynard, député par le département de la Dordogne
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De l'Imprimerie nationale[1793?]
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Rapport fait au nom des Comités de salut public, des finances, et de surveillance, des subsistances militaires, habillemens et charrois, réunis, sur les traités passés par la compagnie Masson-d'Espagnac, pour le service des charrois militaires des trois armées du Nord, des Pyrénées, du Var et des Côtes Maritimes : et projet de décret, sur une organisation générale de tous les services des armées

Rapport fait au nom des Comités de salut public, des finances, et de surveillance, des subsistances militaires, habillemens et charrois, réunis, sur les traités passés par la compagnie Masson-d'Espagnac, pour le service des charrois militaires des trois armées du Nord, des Pyrénées, du Var et des Côtes Maritimes : et projet de décret, sur une organisation générale de tous les services des armées
紙図書
par le citoyen Dornier, négociant, député du département de la Haute-SaoneDe l'Imprimerie nationale[1793?]
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  • 一般注記...rimé par ordre de la Convention nationale" Publ...
  • 著者標目Dornier, Claude-Pierre France.......ionale. Comité de salut public F......onale . Comité des finances Fran......ionale. Comité de surveillance Franc......ionale. Comité des subsistances France. Convention nationale

Opinion et projet de décret présentés, par Jacques Isoré, député du département de l'Oise sur les subsistances

Opinion et projet de décret présentés, par Jacques Isoré, député du département de l'Oise sur les subsistances
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De l'Imprimerie nationale[1---]
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  • 件名Wheat trade -- Law and legislation -- Fra...
  • 件名（識別子）Wheat trade -- Law and legislation -- Fra...
  • 一般注記...imés par ordre de la Convention nationale" Publ...

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