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検索結果 15 件

Extrait du registre des délibérations des consuls de la République

Extrait du registre des délibérations des consuls de la République
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De l'Imprimerie nationalefrimaire an 10 [1801]
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  • 一般注記...le: Corps législatif. Conseil d'......rimaire, an 10 de la République française" Signed: Bonaparte,...
  • 著者標目France. Consulat France. Corps législatif France. Conseil d'État

Extrait des registres des délibérations des consuls de la Republique : Paris, le 17 nivôse an 10 de la République française, une & indivisible

Extrait des registres des délibérations des consuls de la Republique : Paris, le 17 nivôse an 10 de la République française, une & indivisible
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[s.n.][1802]
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  • 一般注記...... [et al.]" "Extrait des registres de la préfecture du département des Ardennes : du 17 floréal an 10 de la république, une & indivisible"
  • 著者標目France. Consulat Napoleon I, Emperor of the French Ardennes (France : Dépt.)

Traite des Noirs : extrait du registre des déliberations des consuls de la République : Paris, le 26 floréal an X de la République française ...

Traite des Noirs : extrait du registre des déliberations des consuls de la République : Paris, le 26 floréal an X de la République française ...
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De l'imprimerie du dépôt des lois ...[1802]
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  • 一般注記Caption title "No. 1530" "Les consuls de la République, arrêtent que le projet de loi présenté p......les colonies cédées à la France ..." "L......m colophon The last page blank "No. 7"--Direction line
  • 著者標目France. Consulat Napoleon I, Emperor of the F...

Extrait des registres des délibérations des consuls de la République : Paris, le 12 nivôse, an 9 de la République une et indivisible

Extrait des registres des délibérations des consuls de la République : Paris, le 12 nivôse, an 9 de la République une et indivisible
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De l'Imprimerie nationalenivose an 9 [1801]
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  • 件名...istory -- Consulate and First Empire, 1799-1815...
  • 件名（識別子）...istory -- Consulate and First Empire, 1799-1815...
  • 一般注記...scours du président sur les victoires de l'armée du Rhi....... 11 "Discours de Jean Debry sur les victoires de l'armée du Rhi......2-16 "Discours de J.A. Penières ...... les victoires des armées de la République": p. 17-18 Signed on p. 2: Bo...

Estampilles nationales : extrait des registres des délibérations des consuls de la République, Paris le 3 fructidor an IX de la République française, une et indivisible

Estampilles nationales : extrait des registres des délibérations des consuls de la République, Paris le 3 fructidor an IX de la République française, une et indivisible
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De l'imprimerie de Crespy et Guilhaume, imprimeurs de la préfecture[1801]
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  • 一般注記...head of title: Département de la Haute-Loire "L......end: Le préfet de la Haute-Loire, Lamothe Imprint f......m colophon The last page blank
  • 著者標目France. Consulat Napoleon I, Emperor of the French Haute-Loire (France : Dépt.)

Extrait des registres des délibérations des consuls de la République : du 22 germinal an 8, de la République française, une et indivisible

Extrait des registres des délibérations des consuls de la République : du 22 germinal an 8, de la République française, une et indivisible
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De l'imprimerie de J.B. Lacombe, imprim. de la préfecture de la Haute-Loire[1800]
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  • 著者標目France. Consulat

Conscription militaire : extrait des registres des délibérations des consuls de la République : du 7 prairial, an VIII de la République française, une et indivisible

Conscription militaire : extrait des registres des délibérations des consuls de la République : du 7 prairial, an VIII de la République française, une et indivisible
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De l'imprimerie de P.B.F. Clet, impr. de la préfecture[1800]
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  • 一般注記Caption title At head of title: Département de la Haute-Loire Imprint from colo...
  • 著者標目Haute-Loire (France : Dépt. ) France. Consulat France. Ministère de la guerre

Commerce et arts : exposition des produits de l'industrie française : extrait des registres des délibérations des consuls de la République : Paris, le 13 ventôse, an 9 de la République une et indivisible

Commerce et arts : exposition des produits de l'industrie française : extrait des registres des délibérations des consuls de la République : Paris, le 13 ventôse, an 9 de la République une et indivisible
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De l'imprimerie de J.B. Lacombe, imprim. de la préfecturean IX [1801]
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  • 一般注記...head of title: Département de la Haute-Loire "P........ le ministre de l'intérieur, s......m colophon The last page blank "Du 25 prairial an 9, de la République française, le préfet du département de la Haute-Loire au...... "Le préfet du département de la Haute-Loire ... arrêté ...": ...
  • 著者標目France. Consulat Haute-Loire (France : Dépt.)

Ministère de l'Intérieur : arrêté des consuls, portant une nouvelle organisation des hospices de Paris : extrait des registres des délibérations des consuls de la République, Paris, le 27 nivôse, l'an 9 de la République, une et indivisible, les consuls de la République, sur le rapport du ministre de l'Intérieur, arrêtent ...

Ministère de l'Intérieur : arrêté des consuls, portant une nouvelle organisation des hospices de Paris : extrait des registres des délibérations des consuls de la République, Paris, le 27 nivôse, l'an 9 de la République, une et indivisible, les consuls de la République, sur le rapport du ministre de l'Intérieur, arrêtent ...
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[s.n.][1801]
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  • 一般注記..... le ministre de l'Interieur, signé, Chaptal ....
  • 著者標目France. Ministère de l'intérieur

Message : extrait du registre des délibérations des consuls de la République : du 21 frimaire, l'an 8 de la République une et indivisible

Message : extrait du registre des délibérations des consuls de la République : du 21 frimaire, l'an 8 de la République une et indivisible
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De l'Imprimerie nationalefrimaire an 8 [1799]
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  • 一般注記...le: Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents Sig......onaparte. "Les consuls de la République, à la commission législative du Conseil des Cinq-Cents" Im......n "Rapport aux consuls de la République ... signé, Cambacérès": p. 3-...
  • 著者標目France. Corps législatif . Conseil des Cinq-Cents Nap...... Jacques Régis de Ducos, Roger

Message : extrait du registre des délibérations des consuls de la République : du 21 frimaire, l'an huit de la République une et indivisible

Message : extrait du registre des délibérations des consuls de la République : du 21 frimaire, l'an huit de la République une et indivisible
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De l'Imprimerie nationalefrimaire an 8 [1799]
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  • 一般注記...le: Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents Sig......parte ... "Les consuls de la République, à la commission législative du Conseil des Cinq-Cents" Im......n "Rapport aux consuls de la République... signé, Cambacérès": p. 3-6
  • 著者標目France. Corps législatif . Conseil des Cinq-Cents Nap...... Jacques Régis de Ducos, Roger

Message : extrait du registre des délibérations des consuls de la République : du 8 frimaire, l'an 8 de la République française, une et indivisible

Message : extrait du registre des délibérations des consuls de la République : du 8 frimaire, l'an 8 de la République française, une et indivisible
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De l'Imprimerie nationalefrimaire an 8 [1799]
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  • 一般注記...le: Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq Cents Sig......m colophon The last leaf blank "Rapport aux consuls de la République française ... le ministre de finances, signé, Gaudin": p. ...
  • 著者標目France. Corps législatif . Conseil des Cinq-Cents Gaë......es Gaudin, duc de Napoleon I, Emperor of the Fr...

Message : extrait du registre des délibérations des consuls de la République : du 25 frimaire, l'an 8 de la République française, une et indivisible

Message : extrait du registre des délibérations des consuls de la République : du 25 frimaire, l'an 8 de la République française, une et indivisible
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De l'Imprimerie nationalefrimaire an 8 [1799]
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  • 一般注記...le: Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents Sig......Ducos ... "Les consuls de la République, à la commission législative du Conseil des Cinq-Cents" Im......rt du ministre de finances aux conslus dea la République ... signé, Gaudin": p. [3]-6
  • 著者標目France. Corps législatif . Conseil des Cinq-Cents Sie......es Gaudin, duc de

Message : extrait du registre des délibérations des consuls de la République : du 22 brumaire, l'an huitième de la République française, une et indivisible

Message : extrait du registre des délibérations des consuls de la République : du 22 brumaire, l'an huitième de la République française, une et indivisible
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De l'Imprimerie nationalebrumaire, an 8 [1799]
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  • 件名...istory -- Consulate and First Empire, 1799-1815...
  • 件名（識別子）...istory -- Consulate and First Empire, 1799-1815...
  • 一般注記...le: Corps législatif. Commision du Conseil des Cinq-Cents "Les consuls de la République, à la commission législative du Conseil des Cinq-Cents" "S......2 "Rapport aux consuls de la Republique, par le ministre la police général......":--p. 2-3 The last page blank

Ministère de l'Intérieur : arrêté des consuls, qui réunit l'administration des secours à domicile de la ville de Paris, aux attributions du conseil général des hôpitaux de la même ville : extrait des registres des délibérations des consuls de la République, Paris, le 29 germinal, l'an 9 de la République, une et indivisible, les consuls de la République, ouï le repport du ministre de l'Intérieur, arrêtent ce qui suit ...

Ministère de l'Intérieur : arrêté des consuls, qui réunit l'administration des secours à domicile de la ville de Paris, aux attributions du conseil général des hôpitaux de la même ville : extrait des registres des délibérations des consuls de la République, Paris, le 29 germinal, l'an 9 de la République, une et indivisible, les consuls de la République, ouï le repport du ministre de l'Intérieur, arrêtent ce qui suit ...
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[s.n.][1801]
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  • 一般注記..... le ministre de l'Interieur, s...... "--At end The last page blank
  • 著者標目France. Ministère de l'intérieur

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