検索結果 213 件
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- 一般注記Includes bibliographical references (p. 469-493) and index
- 並列タイトル等（連結）Le subjectivisme du droit de propriété
- 並列タイトル等Le subjectivisme du droit de propriété
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- 並列タイトル等（連結）... RIGHTS, AND ORDER : THE FISHERY......NG LAKE REGION DURING THE MING AND QING PERIODS
- 並列タイトル等... RIGHTS, AND ORDER : THE FISHERY......NG LAKE REGION DURING THE MING AND QING PERIODS
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- 要約等"Au début de la Troisième R......t se préoccupe de trouver des solutions aux......que et l'essor de la concurrence......, le ministère du Commerce, renommé ministère du Commerce et de l'Industrie en 1886, ......e aux attentes des milieux écono......si aux espoirs des "couches nouvelles" de la société (pe...... il incarne l'idée de progrès, mise ......, les rapports de la commission du budget de la Chambre des députés, Jean-Philippe Dumas retrace les......rvices chargés du Commerce et de l'Industrie entre 187......resse ainsi au droit commercial, à la propriété industrielle, aux e......s, à la police du travail, mais aussi aux expos...
- 内容細目...es supérieures de commerce Les é......oles pratiques de commerce et d'industrie Pt. 3. L'......sanitaire et industrielle La pol......re Le contrôle des établissement......ssés La police du travail 10. Les institutions du travail La promotion des ouvriers Prud......ts et conseils du travail Office......seil supérieur du travail 11. Le......ndre Millerand Droit du travail et con......nces La Caisse de retraites Le l......e renforcement de l'État Les limites de l'intervention Étatisme et mo...
- 件名France. Ministère du commerce--History. Industrial policy--......9th century. Industrial policy--France--History...
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- 内容細目Critique de la raison éco......ique L'étoffe de la liberté L'......vironnementale des idées Subsister, ......uveraineté et propriété. La philosophi......ces politiques de la terre Groti......e Le bon usage de la terre Le royaume,-agraire-des physiocrates ......l : Adam Smith Deux types de croissance Fic...... : l'ubiquité des modernes Le nouveau......e. Révolution des droits et révolutio...... Les paradoxes de l'autonomie : ...... Les paradoxes de l'abondance : ......Tocqueville La démocratie industrielle Révolutions et industrie L'âge de la propriété Le peuple des producteurs Proudhon critique du pacte libéral L'idiome frate...
- 資料の内容に関する注記...vironnementale des idées politiques modernes. Il n'ambi......ionne donc pas de chercher dans ces dernières les germes de la pensée éc......it), mais bien de montrer commen......diquent ou non de l'idéal écologiste......ine conception du rapport à la ......ies politiques de la modernité se sont fondées sur l'idée d'une amélioration de la nature, d'une victoire décisive sur ses......e illimitation de l'accès aux r......itique d'individus libres, égau......ulue par les Modernes s'est-elle......t avec l'essor de l'industrie assimilé......hie vis-à-vis des pesanteurs du monde.00Or ce pacte entre démocratie et croissance est au...
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- 内容細目Terreur et droit naturel / Dan Edelstein L'ordre positif de la République : de Sieyès à Carré de Malberg : les ......sée politique des libéraux du Second Empire ......titutionnelles des 1875? / Antoine Schwartz Le droit coopératif re...... à l'épreuve de l'Empire : du contrat d'association de 1848 au projet de loi sur les sociétés de 1865 / Farid L......, pépinières de juristes et d'......ommes publics, de la fin du Second Empire ......c La création de la faculté "libre" de droit d'Angers (1875) : symbole de la contre-offe...... Vincent Bernaudeau Alexandre Ri......riste dans les débuts de la Troisième Républ...
- タイトル標目Annales littéraires de l'Université de Franche-Comté......s littéraires de l'Université de Franche-Comté. Série Histor...
- 著者標目Stora-Lamarre, Annie. Halpérin, Jean-Louis. Audren, Frédéric.
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- 並列タイトル等（連結）Étude fondamentale et philosophique sur lʼopposabilité du droit de propriété
- 並列タイトル等Étude fondamentale et philosophique sur lʼopposabilité du droit de propriété
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- 内容細目...te Propos introductifs / par Pie......ions au regard du fondement du droit d'auteur en droit français / pa......ron Les enjeux des "exceptions e......imitations" au droit d'auteur en droit italien et la ......que dominicale de la propriété / par Paolo Sp......s au regard au droit de l'Union europe......e synthétique des exceptions au droit l'auteur dans le droit de l'Union europe......otzen Le "test des trois étapes......e signe pas la Déclaration de Munich / par M......che analytique des principales e......ceptions. Introduction / par Vic......an L'exception de copie privée ......ance / par Frédéric Pollaud-Dulian L'exceptio...
- 一般注記...internationale du droit d'auteur, le Centre d'études et de recherche en droit de l'immatériel,......and l'Institut de recherche en droit privé, Université de Nantes.
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- 件名Property -- Philosophy Right of property -- Philosophy Individualism Cooperation
- 件名（識別子）Property -- Philosophy Right of property -- Philosophy Individualism Cooperation
- 一般注記Includes bibliographical references (...
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- 要約等L'ouvrage réunit les actes de 2 colloques di......dique au seuil des Lumières, ava......tre d'histoire des droits communs de l'Université de Paris I Panthé......our l'histoire de la justice, et......our l'histoire de la justice et ......2004 au palais du Luxembourg à P......hème La genèse du Code civil des Français.
- 内容細目Introduction / Marie-F......dique au seuil des Lumières. Droits de l'homme et du citoyen selon ......eau : la place des Méditations /......ien Jaume ; La défense des droits de l'État : d'Agu......'Aguesseau aborde le politique /......ie. II, Genèse du Code civil des Français. L'esprit du droit et des siècles. L'influence des doctrines dan...... l'élaboration du Code civil / Christ......r sur l'esprit du Code civil des Français / Je......; Cambacérès : des approches du Code civil / Jean-M......chel Poughon ; De la fin des coutumes à la survie des usages locaux : le Code civil face aux......Jacques Poumarède ; L'esprit des temps et du po...
- 一般注記"Association française pour l'histoire de la justice."
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- 件名Propriété intellectuelle Manuels d'ense...
- 件名（識別子）Propriété intellectuelle Manuels d'ense...
- 一般注記Includes bibliographical references
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- 並列タイトル等（連結）Sur la politisation du droit de propriété chez J.-J. Rousseau
- 並列タイトル等Sur la politisation du droit de propriété chez J.-J. Rousseau
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- 一般注記Includes bibliographical references
- 関連情報Panorama du droit
- 掲載誌Panorama du droit
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- 並列タイトル等（連結）Commentaire d'une décision judiciai...... sur l'abandon du droit de propriété immobilière en droit français
- 並列タイトル等Commentaire d'une décision judiciai...... sur l'abandon du droit de propriété immobilière en droit français
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- 件名Industrial property......ict of laws--Industrial property--Europe. Industrial property--European Unio...
- 関連情報Collection du C.E.I.P.I
- 掲載誌Collection du C.E.I.P.I
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- 並列タイトル等（連結）Materials: Dématerialisation des valeurs mobilières et l'indémnisation de l'atteinte du droit de propriété. Conseil const......11-215 QPC. Etude sur la jurisuprudence du droit des affaires français.
- 並列タイトル等Materials: Dématerialisation des valeurs mobilières et l'indémnisation de l'atteinte du droit de propriété. Conseil const......11-215 QPC. Etude sur la jurisuprudence du droit des affaires français.
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- 並列タイトル等（連結）Materials: Dématerialisation des valeurs mobilières et l'indémnisation de l'atteinte du droit de propriété. Conseil const......11-215 QPC. Etude sur la jurisuprudence du droit des affaires français.
- 並列タイトル等Materials: Dématerialisation des valeurs mobilières et l'indémnisation de l'atteinte du droit de propriété. Conseil const......11-215 QPC. Etude sur la jurisuprudence du droit des affaires français.
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- 件名Stauder, Dieter. Actions en contrefa...
- 並列タイトル等（連結）Défense des droits de la propriété industrielle en Europe, aux États-...
- 並列タイトル等Défense des droits de la propriété industrielle en Europe, aux États-...
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- 件名...estraint of trade -- Congresses Competition, Un...
- 件名（識別子）...estraint of trade -- Congresses Competition, Un...
- 一般注記...vrage est issu des actes du colloque du vendredi 7 décembre 2018, qu......nu à la Maison de l'avocat de Grenoble, orga......nseignement et de recherche en propriété intellectuelle......la CRJ (Centre de recherches jur......ues), avec l'aide financière de l'Université Grenoble Alpes (...