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検索結果 11 件

Code fiscal unique. Code general des impots; code general des impots directs, code des taxes sur le chiffre d'affaires, code fiscal des valeurs mobilieres, code des contributions indirectes, code de l'enregistrement, code du timbre. Mise a jour permanente par le simple remplacement des feuillets modifies.

Code fiscal unique. Code general des impots; code general des impots directs, code des taxes sur le chiffre d'affaires, code fiscal des valeurs mobilieres, code des contributions indirectes, code de l'enregistrement, code du timbre. Mise a jour permanente par le simple remplacement des feuillets modifies.
紙図書
Nouvelles editions francaises[1950]<CF2-366-3>
国立国会図書館
  • 並列タイトル等（連結）Code general des impots
  • 並列タイトル等Code general des impots

Taxe exceptionelle temporaire d'armement.

Taxe exceptionelle temporaire d'armement.
紙図書
194-]<特6-0779>
国立国会図書館
  • 内容細目Code de l'enregistrement Code du timbre Code des valeurs mobilières.

Codes de l'enregistrement, du timbre et des valeurs mobilières : arrêtés du 6 novembre 1929 et textes modificatifs.

Codes de l'enregistrement, du timbre et des valeurs mobilières : arrêtés du 6 novembre 1929 et textes modificatifs.
紙図書
Impr. G. Taupin1939.<CI3-361-1>
国立国会図書館
  • 件名Taxation -- Indochina -- Law. Registration tax -- Indochina. Stamp-duties -- Indochina.

Ｃｏｄｅｓ　ｄｅ　ｌｅｎｒｅｇｉｓｔｒｅｍｅｎｔ，　ｄｕ　ｔｉｍｂｒｅ　ｅｔ　ｄｅｓ　ｖａｌｅｕｒｓ　ｍｏｂｉｌｉｅｒｅｓ

Ｃｏｄｅｓ　ｄｅ　ｌｅｎｒｅｇｉｓｔｒｅｍｅｎｔ，　ｄｕ　ｔｉｍｂｒｅ　ｅｔ　ｄｅｓ　ｖａｌｅｕｒｓ　ｍｏｂｉｌｉｅｒｅｓ
紙図書
Ｉｎｄｏｃｈｉｎａ．　Ｇｏｕｖｅｒｎｅｍｅｎｔ　ＧＧ．　Ｔａｕｐｉｎ1939年
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Codes de l'enregistrement, du timbre et des valeurs mobilières : arrêtés du 6 novembre 1929 et textes modificatifs

Codes de l'enregistrement, du timbre et des valeurs mobilières : arrêtés du 6 novembre 1929 et textes modificatifs
紙図書
Gouvernement général de l'IndochineImprimerie G. Taupin1939
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  • 件名...ndochina Stamp-duties -- Indochina
  • 件名（識別子）...ndochina Stamp-duties -- Indochina

Code de l'enregistrement du timbre des droits d'hypothèque, des droits de greffe, de l'impot sur le revenu des valeurs mobilières, etc ...

Code de l'enregistrement du timbre des droits d'hypothèque, des droits de greffe, de l'impot sur le revenu des valeurs mobilières, etc ...
紙図書
publié sous la direction de Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de Emmanuel Besson, Émile GuilletLibrairie Dalloz[1924]
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Manuel théorique et pratique et formulaire général et complet du notariat, par Édouard Clerc ... suivi du Code des notaires expliqué par A. Dalloz ... de renseignements et tarifs concernant les droits d'enregistrement, de greffe et de timbre et d'un traité de la discipline et de la responsabilité notariales, par Ch. Vergé ... 8. éd. mise au courant de la législation, de la jurisprudence et des nouvelles lois fiscales, suivie du tarif légal comparé des notaires et du commentaire de la loi sur le nouveau régime fiscal des successions ...

Manuel théorique et pratique et formulaire général et complet du notariat, par Édouard Clerc ... suivi du Code des notaires expliqué par A. Dalloz ... de renseignements et tarifs concernant les droits d'enregistrement, de greffe et de timbre et d'un traité de la discipline et de la responsabilité notariales, par Ch. Vergé ... 8. éd. mise au courant de la législation, de la jurisprudence et des nouvelles lois fiscales, suivie du tarif légal comparé des notaires et du commentaire de la loi sur le nouveau régime fiscal des successions ...
紙図書
Marchal et Billard1896-1903.<137-133>
国立国会図書館

Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de greffe et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz 3e éd. revue, corrigée et augmentée

Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de greffe et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz 3e éd. revue, corrigée et augmentée
紙図書
publié sous la direction de MM. Gaston Griolet [et] Charles Vergé ; avec la collaboration de MM. Henry Bourdeaux [et] Emmanuel BessonBureau de la jurisprudence générale [Dalloz]1908
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Code de l'enregistrement, du timbre et des hypothéques comprenant : les lois relatives à l'impòt sur le revenu aux amendes de procédure civile et au notariat 4e éd

Code de l'enregistrement, du timbre et des hypothéques comprenant : les lois relatives à l'impòt sur le revenu aux amendes de procédure civile et au notariat 4e éd
紙図書
par Édouard MaguéroL. Larose1901
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  • 一般注記With "1er supplément au code manuel de l'enregistrement du timbre et des hypothéques"

Code de l'enregistrement, du timbre, des droits de greffe et des hypothèques = Wetboek van de registratie, het zegel, de regten den griffie en van de hypotheken Éd. officielle = Officieele udg

Code de l'enregistrement, du timbre, des droits de greffe et des hypothèques = Wetboek van de registratie, het zegel, de regten den griffie en van de hypotheken Éd. officielle = Officieele udg
紙図書
A. Blussé & fils1811-1812
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  • 一般注記Vol. [1]: French text and Dutch translation......tenues dans le Code de l'enregistrement, du timbre, des droits de greffe et des ...
  • 並列タイトル等（連結）...tenues dans le Code de l'enregistrement, du timbre, des droits de greffe et des ...
  • 並列タイトル等...tenues dans le Code de l'enregistrement, du timbre, des droits de greffe et des ...

Code du timbre

Code du timbre
紙図書
publié par Charles Guilhot, Jacques GuilhotLibr. des Juris-Classeurs, Editions Godde[19--]
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  • 関連情報Collection des codes fiscaux
  • 掲載誌Collection des codes fiscaux

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