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検索結果 29 件

日本の生殖補助医療法の立法過程 - 専門家の軽視と国民的議論の不在

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デジタル記事
INABA Mika, 稲葉 実香2023-07-312023-07-31金沢法学66 1p.1-23
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  • 並列タイトル等（連結）...de procréation au Japon – Négligence des avis des experts et......sence de débat public
  • 並列タイトル等...de procréation au Japon – Négligence des avis des experts et......sence de débat public

La pratique du précédent en droit français : étude à partir des avis de l'avocat général à la Cour de cassation et des conclusions du rapporteur public au Conseil d'État

La pratique du précédent en droit français : étude à partir des avis de l'avocat général à la Cour de cassation et des conclusions du rapporteur public au Conseil d'État
紙図書
Guillaume Leroy ; préface de Frédéric RouvièreLGDJ, Lextensoc2023
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  • 著者標目Leroy, Guillaume Rouvière, Frédéric
  • 著者標目（識別子）...//ci.nii.ac.jp/author/DA18832003#entity https:/...

Charte de la laïcité dans les services publics et autres avis : rapport au premier ministre remis le 29 janvier 2007 / haut conseil à l'intégration. (Collection des rapports officiels)

Charte de la laïcité dans les services publics et autres avis : rapport au premier ministre remis le 29 janvier 2007 / haut conseil à l'intégration. (Collection des rapports officiels)
紙図書
Documentation française2007.<AF2-631-B6>
国立国会図書館
  • 著者標目France. Haut Conseil à l'intégration.

Charte de la laïcité dans les services publics et autres avis : rapport au Premier ministre remis le 29 janvier 2007

Charte de la laïcité dans les services publics et autres avis : rapport au Premier ministre remis le 29 janvier 2007
紙図書
Haut Conseil à l'intégrationLa Documentation française2007
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  • 著者標目France. Haut Conseil à l'intégration Fran...
  • 著者標目（識別子）...//ci.nii.ac.jp/author/DA15733650......//ci.nii.ac.jp/author/DA0179085X#entity https:/...

Rapport fait au nom du Comité des travaux publics, sur la proposition du citoyen J. Cordier, relative à la législation des travaux publics concédés à perpétuité à des associations chargées de les exécuter à leurs frais et périls, et contenant l'avis du Comité des travailleurs

Rapport fait au nom du Comité des travaux publics, sur la proposition du citoyen J. Cordier, relative à la législation des travaux publics concédés à perpétuité à des associations chargées de les exécuter à leurs frais et périls, et contenant l'avis du Comité des travailleurs
紙図書
par le citoyen Victor Lefrance (des Landes)Impr. de l'Assemblée nationale[1848]
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  • 著者標目（識別子）...//ci.nii.ac.jp/author/DA03180678......//ci.nii.ac.jp/author/DA04295846#entity https:/...

Le vrai d'Épréménil : avis au public, et principalement au tiers-état, de la part des solitaires de Passy, près Paris, du 18 janvier 1789

Le vrai d'Épréménil : avis au public, et principalement au tiers-état, de la part des solitaires de Passy, près Paris, du 18 janvier 1789
紙図書
Chez Prudence ... : Et se distribue gratis à Passy, près Paris[1789]
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  • 並列タイトル等（連結）Avis au public, et sur-tout au tiers-état : le vrai d'Éprémé...
  • 並列タイトル等Avis au public, et sur-tout au tiers-état : le vrai d'Éprémé...

Avis au public : le public est averti que, le Ier. germinal de l'an 7, les assemblées primaires s'ouvriront dans tous les cantons de la République ...

Avis au public : le public est averti que, le Ier. germinal de l'an 7, les assemblées primaires s'ouvriront dans tous les cantons de la République ...
紙図書
[s.n.][1799]
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  • 一般注記...ce and date of publication taken from BLC Reference...

Avis au public : le public est averti que l'adjudication de la perception des contributions directes de l'an neuf, se fera le 22 thermidor courant, an 8, dans les bureaux de la préfecture ...

Avis au public : le public est averti que l'adjudication de la perception des contributions directes de l'an neuf, se fera le 22 thermidor courant, an 8, dans les bureaux de la préfecture ...
紙図書
De l'imprimerie de J.B. Lacombe, imprimeur de la préfecture de la Haute-Loirean VIII [1800]
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  • 一般注記"Fait au Puy, le onze t......rtement de la Haut-Loire, Lamothe ... "
  • 著者標目Haut-Loire (France : Dépt.). Préfet Lamothe, préfet de la Haute-Loire

Avis au public sur les messageries

Avis au public sur les messageries
紙図書
De l'imprimerie des Freres associés1791
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Avis au public

Avis au public
紙図書
[s.n.]1788
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  • 件名France. Etats généraux. Tiers Etat -- History -- 18...
  • 件名（識別子）France. Etats généraux. Tiers Etat -- History -- 18...

Ma confession . Avis au public . Mon secret

Ma confession . Avis au public . Mon secret
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. .[s.n.][1789?]
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  • 一般注記Date of publication taken from BL References...

Places a louer pour voir passer Carrier, le jour qu'il ira a la guillotine : avec description du diner, que ses plus intimes amis doivent faire ce même jour : avis au public

Places a louer pour voir passer Carrier, le jour qu'il ira a la guillotine : avec description du diner, que ses plus intimes amis doivent faire ce même jour : avis au public
紙図書
De l'imprimerie de la fricassée, rue du bon coin[1794]
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  • 一般注記...lophon Date of publication taken fro......ion française, Auteurs, 3544

Avis au public : sa majesté, en considération des importants services de M. Necker, vient de lui faire cession de la seule prérogative qui ne lui soit pas encore contestée ...

Avis au public : sa majesté, en considération des importants services de M. Necker, vient de lui faire cession de la seule prérogative qui ne lui soit pas encore contestée ...
紙図書
[s.n.][1789?]
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Avis au public, & principalement au tiers-état, de la part du commandant du château des isles de Sainte-Marguerite, & du médecin, & du chirurgien, &c. du même lieu : du 10 novembre 1788

Avis au public, & principalement au tiers-état, de la part du commandant du château des isles de Sainte-Marguerite, & du médecin, & du chirurgien, &c. du même lieu : du 10 novembre 1788
紙図書
Chez Robin & compagnie ...[1788]
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  • 件名France. Etats généraux Eprémesnil, M. d' (Jean-Jacq...
  • 件名（識別子）France. Etats généraux Eprémesnil, M. d' (Jean-Jacq...
  • 一般注記Authorship attrib......ion française, Auteurs, 31473

La tête lui tourne, ou, Avis au public, & principalement au tiers-etat, de la part du commandant du château des Isles de sainte-Marguerite, & du médecin, & du chirurgien du même lieu, sur l'évasion d'un fou qui se faisoit appeler d'Eprém..... : on y a joint La lettre d'un roturier aux nobles ses confreres

La tête lui tourne, ou, Avis au public, & principalement au tiers-etat, de la part du commandant du château des Isles de sainte-Marguerite, & du médecin, & du chirurgien du même lieu, sur l'évasion d'un fou qui se faisoit appeler d'Eprém..... : on y a joint La lettre d'un roturier aux nobles ses confreres
紙図書
[s.n.]1789
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  • 一般注記...nonymes, 17517 Authorship attributed to Ant.-Jo...
  • 著者標目（識別子）...//ci.nii.ac.jp/author/DA06050089#entity https:/...

Sentence de MM. les conseillers honoraires en titre au bailliage de Bar-sur-Seine, exerçans la justice sur le fait des aides, tailles & autres droits royaux, qui ordonne que l'avis au public sera lacéré & brûle au pied de l'escalier du palais : suivie des lettres écrites à cette occasion, aux officiers de cette jurisdiction, par quelques magistrats

Sentence de MM. les conseillers honoraires en titre au bailliage de Bar-sur-Seine, exerçans la justice sur le fait des aides, tailles & autres droits royaux, qui ordonne que l'avis au public sera lacéré & brûle au pied de l'escalier du palais : suivie des lettres écrites à cette occasion, aux officiers de cette jurisdiction, par quelques magistrats
紙図書
[s.n.][1788?]
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Décret de la Convention nationale, du 26e. jour de germinal, an second de la République française, une & indivisible : relatif au mode de publication des avis du Comité de salut public

Décret de la Convention nationale, du 26e. jour de germinal, an second de la République française, une & indivisible : relatif au mode de publication des avis du Comité de salut public
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De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise[1794]
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  • 件名...omité de salut public Government publications -- France -- Early work...
  • 件名（識別子）...omité de salut public Government publications -- France -- Early work...
  • 著者標目（識別子）...//ci.nii.ac.jp/author/DA08344309......//ci.nii.ac.jp/author/DA08344295......//ci.nii.ac.jp/author/DA0427186X#entity https:/...

Avis sur l'éducation de la jeunesse : dédié au bon sens, par un ami du bien public

Avis sur l'éducation de la jeunesse : dédié au bon sens, par un ami du bien public
紙図書
De l'imprimerie des frères Chaignieau ...1791
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  • 著者標目Ami du bien public

La fameuse semaine, ou, Le peuple de Paris sept fois heureux, avec un Extrait des raisonnemens de ces vilains aristocrates, que le bon peuple de Paris veut pendre, suivie d'un Avis très-important donné au public, par M. l'evêque d'Autun, sur les assignats

La fameuse semaine, ou, Le peuple de Paris sept fois heureux, avec un Extrait des raisonnemens de ces vilains aristocrates, que le bon peuple de Paris veut pendre, suivie d'un Avis très-important donné au public, par M. l'evêque d'Autun, sur les assignats
紙図書
De l'imprimerie des Capucins[ca. 1790]
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  • 一般注記... from colophon Publication date taken from BN The l...
  • 著者標目Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de, prince de Bénévent
  • 著者標目（識別子）...//ci.nii.ac.jp/author/DA04459579#entity https:/...

Le philosophe ignorant : avec un avis au public sur les parricides imputés aux Calas & aux Sirven

Le philosophe ignorant : avec un avis au public sur les parricides imputés aux Calas & aux Sirven
紙図書
[s.n.]1766
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  • 著者標目（識別子）...//ci.nii.ac.jp/author/DA00244832#entity https:/...