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検索結果 140 件

Noirs, Intouchables, Burakumin : l'autoémancipation des «sous-hommes» par la littérature

Noirs, Intouchables, Burakumin : l'autoémancipation des «sous-hommes» par la littérature
紙図書
Colette Maximin, préface de Clément Claude TroboL'Harmattan[2020]<KE185-D9>
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  • 内容細目... 1. La mise à contribution de la dimension constructive ...

La protection contractuelle des sols : contribution à l'étude des contrats affectant la propriété foncière à la protection de l'environnement

La protection contractuelle des sols : contribution à l'étude des contrats affectant la propriété foncière à la protection de l'environnement
紙図書
Patricia Benezech-Sarron ; sous la direction de Jean-François JoyePresses Universitaires Savoie Mont Blanc2021
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Précis de fiscalité, 1985.

Précis de fiscalité, 1985.
紙図書
Ministère de l'économie, des finances et du budget, Service de la législation fiscale, Direction générale des impôts1985.<CF2-366-9>
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  • 内容細目...ndes fortunes. Contributions inderectes. I......ine. publicité foncière. Recouvrement.

Contribution à l'étude de la rente foncière urbaine

Contribution à l'étude de la rente foncière urbaine
紙図書
Miguel Dechervois et Bruno ThéretMoutonc1979
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Le patrimoine foncier de l'Hôtel-Dieu de Lyon, 1482-1791 : contribution à l'étude de la grande propriété rhodanienne

Le patrimoine foncier de l'Hôtel-Dieu de Lyon, 1482-1791 : contribution à l'étude de la grande propriété rhodanienne
紙図書
Georges DurandCentre d'histoire économique et sociale de la région lyonnaise : Laboratoire associé du C.N.R.S.[1974]
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L'homme et la terre : contribution à l'étude des droits fonciers coutumiers et de leur transformation en droit de propriété en Afrique occidentale

L'homme et la terre : contribution à l'étude des droits fonciers coutumiers et de leur transformation en droit de propriété en Afrique occidentale
紙図書
par Guy-Adjété Kouassigan[s.n.]c1966
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Traité de la contribution foncière

Traité de la contribution foncière
紙図書
par André SauzèdeR. Sirey1926
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La contribution foncière : impôta d'état, impositions locales, alsace et lorraine : la taxe de mainmorte

La contribution foncière : impôta d'état, impositions locales, alsace et lorraine : la taxe de mainmorte
紙図書
par Pierre Tissier ; préface de Jean LabbeLibrairie des Juris-classeurs, Éditions Godde1928
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Le patrimoine foncier de l'église de Lyon de 984 à 1267 : contribution à l'étude de la féodalité dans le Lyonnais

Le patrimoine foncier de l'église de Lyon de 984 à 1267 : contribution à l'étude de la féodalité dans le Lyonnais
紙図書
Marcel DavidImpressions E. Vinay1942
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Manuel pratique de la contribution foncière (propriété batie) pour l'application de la révision décennale

Manuel pratique de la contribution foncière (propriété batie) pour l'application de la révision décennale
紙図書
par Paul BougaultJules Rey1925
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La question agraire en Russie : contribution à l'histoire de la propriété foncière

La question agraire en Russie : contribution à l'histoire de la propriété foncière
紙図書
Eugène SchkaffA. Rousseau1922
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L'Évaluation des propriétés non bâties : historique de la repartition de la contribution fonciére. projets de reforme successifs. loi du 31 decembre 1907 (art. 3) et instructions relatives a son application. textes set commentaires. -- documents divers

L'Évaluation des propriétés non bâties : historique de la repartition de la contribution fonciére. projets de reforme successifs. loi du 31 decembre 1907 (art. 3) et instructions relatives a son application. textes set commentaires. -- documents divers
紙図書
Société anonyme de publications périodiques1910
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Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant attribution aux communes du quart du principal de la contribution foncière des propriétés non bâties

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant attribution aux communes du quart du principal de la contribution foncière des propriétés non bâties
紙図書
par Camille KrantzMotteroz1897?]
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Manuel du contribuable : en matière de contribution foncière, personnelle-mobilière, portes et fenêtres, patentes et taxes spéciales assimilées

Manuel du contribuable : en matière de contribution foncière, personnelle-mobilière, portes et fenêtres, patentes et taxes spéciales assimilées
紙図書
A. Rousseau1879
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Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriétés non bâties de la France, faite par l'administration des contributions directes, en exécution de l'article 1er de la loi du 9 août 1879 : Atlas statistique

Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriétés non bâties de la France, faite par l'administration des contributions directes, en exécution de l'article 1er de la loi du 9 août 1879 : Atlas statistique
紙図書
Impr. nationale1884
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  • 一般注記At head of title: Ministère des Finances. Direction générale des contributions directes

Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriétés non bâties de la France, faite par l'administration des contributions directes, en exécution de l'article 1er de la loi du 9 août 1879 : Tableaux graphiques

Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriétés non bâties de la France, faite par l'administration des contributions directes, en exécution de l'article 1er de la loi du 9 août 1879 : Tableaux graphiques
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Impr. nationale1884
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  • 一般注記At head of title: Ministère des Finances. Direction générale des contributions directes

Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriétés non bâties faite par l'administration des contributions directes, en exécution de l'article 1er de la loi du 9 août 1879 : résultats généraux

Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriétés non bâties faite par l'administration des contributions directes, en exécution de l'article 1er de la loi du 9 août 1879 : résultats généraux
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Impr. nationale1883
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  • 一般注記At head of title: Ministère des Finances. Direction générale des contributions directes

Contribution foncière de l'an V : projet de répartition

Contribution foncière de l'an V : projet de répartition
紙図書
proposé par la Commission spéciale des contributions, composée des représentans du peuple Balland, Praire ... [et al.]De l'Imprimerie nationaleventôse, an V [1797]
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  • 並列タイトル等（連結）Projet de répartition de 240 millions de contribution foncière
  • 並列タイトル等Projet de répartition de 240 millions de contribution foncière

Mémoire sur le cadastre, et détails statistiques sur le nombre et la division des taxes de la contribution foncière; sur le revenu commun des propriétaires de biens-fonds en France, etc.

Mémoire sur le cadastre, et détails statistiques sur le nombre et la division des taxes de la contribution foncière; sur le revenu commun des propriétaires de biens-fonds en France, etc.
紙図書
par M. le duc de GaëteChez Delaunay, libraire1818
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Situation des finances au vrai, mise à la portée des contribuables, pour prouver qu'une réduction de cinquante millions sur la contribution foncière, dont cinq millions à la ville de Paris, doit être accordée dès 1819 : suivie de 36 doutes et questions sur les comptes et les budgets

Situation des finances au vrai, mise à la portée des contribuables, pour prouver qu'une réduction de cinquante millions sur la contribution foncière, dont cinq millions à la ville de Paris, doit être accordée dès 1819 : suivie de 36 doutes et questions sur les comptes et les budgets
紙図書
par M. BricogneChez Pélicier, libraire1819
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