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検索結果 26 件

Les pensions militaires. [1. éd.] ("Que sais je?" no. 1019)

Les pensions militaires. [1. éd.] ("Que sais je?" no. 1019)
紙図書
Presses universitaires de France1962.<AF2-651-2>
国立国会図書館
  • 件名Pensions, Military -- France.

軍人年金に関する内外人平等原則と自由権規約二六条 : 一九九六年四月一五日のコンセイユ・デタ訴訟総会意見をめぐって

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デジタル記事
光信, 一宏1997-03-18愛媛法学会雑誌23 4p.73-105
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  • 並列タイトル等（連結）Le principe d'egalite entre les nationaux et les etrangers en matiere des pensions militaires et l'article 26 du Pacte inte...
  • 並列タイトル等Le principe d'egalite entre les nationaux et les etrangers en matiere des pensions militaires et l'article 26 du Pacte inte...

Les pensions militaires

Les pensions militaires
紙図書
par Robert SalomonPresses universitaires de France1962
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Les pensions militaires /

Les pensions militaires /
紙図書
Presses universitaires de France,1962.
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La régime des pensions civiles et militaires, par P. Carcelle et G. Mas. (Les Cahiers administratifs. Nouv. ser.)

La régime des pensions civiles et militaires, par P. Carcelle et G. Mas. (Les Cahiers administratifs. Nouv. ser.)
紙図書
Recueil Sirey1950.<351.5-C265r>
国立国会図書館
  • 件名Civil service pensions -- France. Pensions, Military -- France.

La loi des pensions militaires ...

La loi des pensions militaires ...
紙図書
Berger1924-<特6-0522>
国立国会図書館
  • 内容細目...ion d'origine, les bénéficiaires II. Les pensions d'invalidité.
  • 件名Pensions, Military -- France.
  • 著者標目Valentino, Charles Louis, 1879-

Manuel pratique sur les pensions militaires des victimes de la Grande Guerre y compris les réforméd d'avant et d'après guerre et leurs ayants droit

Manuel pratique sur les pensions militaires des victimes de la Grande Guerre y compris les réforméd d'avant et d'après guerre et leurs ayants droit
紙図書
C. FlutetCharles-Lavauzelle1924
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Les pensions militaires commentaire des lois des 31 mars 1919, 14 mars 1915 et 24 Juin 1919 3. éd

Les pensions militaires commentaire des lois des 31 mars 1919, 14 mars 1915 et 24 Juin 1919 3. éd
紙図書
Charles RabanyBibliothèque Municipale1920
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  • 著者標目Rabany, Charles

Commentaire pratique de la loi du 14 avril 1924 sur les pensions civiles et militaires

Commentaire pratique de la loi du 14 avril 1924 sur les pensions civiles et militaires
紙図書
par Louis PabonR. Sirey1925
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Le risque professionnel dans le service militaire, étude comparée de la législation de 1831 sur les pensions d'invalidité de l'armée et du systeme de 1898 sur les accidents du travail

Le risque professionnel dans le service militaire, étude comparée de la législation de 1831 sur les pensions d'invalidité de l'armée et du systeme de 1898 sur les accidents du travail
紙図書
Lucien BazinL. Larose & Forcel1907
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Manuel des pensions de l'Armée de terre, ou, Collection générale des lois, règlemens, modèles, formules, &c. : concernant l'instruction des demandes des militaires, veuves et enfans de militaires, dans les cas prévus par le loi du 11 avril 1831

Manuel des pensions de l'Armée de terre, ou, Collection générale des lois, règlemens, modèles, formules, &c. : concernant l'instruction des demandes des militaires, veuves et enfans de militaires, dans les cas prévus par le loi du 11 avril 1831
紙図書
De L'Imprimerie Royale1831
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  • 件名Military pensions -- Law and leg......rance Military pensions -- France -- Handbooks, manua...
  • 件名（識別子）Military pensions -- Law and leg......rance Military pensions -- France -- Handbooks, manua...
  • 並列タイトル等（連結）Manuel des pensions de l'Armée de terre

Compte, pour l'année 1827, de l'emploi des crédits affectés a l'inscription des pensions militaires au Trésor royal ; suivi De l'état des changemens survenus dans les soldes de non-activité et les traitemens de réforme pendant la même année

Compte, pour l'année 1827, de l'emploi des crédits affectés a l'inscription des pensions militaires au Trésor royal ; suivi De l'état des changemens survenus dans les soldes de non-activité et les traitemens de réforme pendant la même année
紙図書
De l'Imprimerie royale1828
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  • 一般注記At head of tilte: Ministère de la guerre (Division de la comptabilité générale et des pensions.)

Discours sur les pensions militaires, prononcé par M. le baron Félix de Wimpffen, députe de Caen, dans la séance du jeudi matin 31 décembre 1789

Discours sur les pensions militaires, prononcé par M. le baron Félix de Wimpffen, députe de Caen, dans la séance du jeudi matin 31 décembre 1789
紙図書
De l'Imprimerie nationale[1789]
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  • 件名Military pensions -- France -- History -- 18th ...
  • 件名（識別子）Military pensions -- France -- History -- 18th ...

Rapport fait par Desmolin, sur les pensions et secours des veuves et des enfans des militaires de toute arme et de tout grade, et des employés dans les administrations militaires : séance du 8 floréal an 6

Rapport fait par Desmolin, sur les pensions et secours des veuves et des enfans des militaires de toute arme et de tout grade, et des employés dans les administrations militaires : séance du 8 floréal an 6
紙図書
De l'Imprimerie nationaleprairial an 6 [1798]
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  • 件名...story Military pensions -- France -- Early works to 1...
  • 件名（識別子）...story Military pensions -- France -- Early works to 1...

Rapport fait par Marbot, sur les pensions & secours à accorder aux veuves des militaires, & de leurs enfans orphelins ou infirmes : séance du 17 messidor an 6

Rapport fait par Marbot, sur les pensions & secours à accorder aux veuves des militaires, & de leurs enfans orphelins ou infirmes : séance du 17 messidor an 6
紙図書
De l'Imprimerie nationalemessidor an 6 [1798]
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Opinion de Pérée (de la Manche), sur la résolution du 18 prairial, relative aux pensions & aux secours des veuves des militaires de toute arme & de tout grade, & des employés dans les administrations militaires : séance du 18 messidor an 6

Opinion de Pérée (de la Manche), sur la résolution du 18 prairial, relative aux pensions & aux secours des veuves des militaires de toute arme & de tout grade, & des employés dans les administrations militaires : séance du 18 messidor an 6
紙図書
De l'Imprimerie nationalemessidor an 6 [1798]
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Rapport fait au nom du comité militaire et du comité des pensions, réunis, sur les gouvernemens militaires

Rapport fait au nom du comité militaire et du comité des pensions, réunis, sur les gouvernemens militaires
紙図書
De l'Imprimerie nationale[1791?]
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  • 著者標目...e . Comité des pensions France. Assemblée nationale c...

Vues générales d'un plan politique, concernant une nouvelle constitution de l'armée nationale française, et un projet de finance y relatif, pour l'anéantissement futur de toutes les pensions militaires, présentées & soumises au jugement du roi et des États-généraux, par M. Goupy de Morville, captaine de cavalerie, commissaire des guerres réformé, ci-devant chargé du département de la Lorraine Allemende, en résidence à Sarguemines

Vues générales d'un plan politique, concernant une nouvelle constitution de l'armée nationale française, et un projet de finance y relatif, pour l'anéantissement futur de toutes les pensions militaires, présentées & soumises au jugement du roi et des États-généraux, par M. Goupy de Morville, captaine de cavalerie, commissaire des guerres réformé, ci-devant chargé du département de la Lorraine Allemende, en résidence à Sarguemines
紙図書
De l'imprimerie de Philippe-Denys Pierres, premier imprimeur ordinaire du roi, &c.1790
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Rapport fait par Desmolin, au nom d'une commission spéciale, sur la subsistance provisoire des militaires dont les pensions ne sont pas encore liquidées, & qui sont hors d'état de service par suite des événemens de la guerre : séance du 21 vendémiaire an 6

Rapport fait par Desmolin, au nom d'une commission spéciale, sur la subsistance provisoire des militaires dont les pensions ne sont pas encore liquidées, & qui sont hors d'état de service par suite des événemens de la guerre : séance du 21 vendémiaire an 6
紙図書
De l'Imprimerie nationalevendémiaire an 6 [1797]
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Rapport fait au nom du comité des pensions, tenu avec MM. les commissaires du comité militaire, sur les brevets de retenue

Rapport fait au nom du comité des pensions, tenu avec MM. les commissaires du comité militaire, sur les brevets de retenue
紙図書
De l'Imprimerie nationale1790
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  • 件名... works to 1800 Pensions -- France -- Early works to 1...
  • 件名（識別子）... works to 1800 Pensions -- France -- Early works to 1...
  • 一般注記... au comité des pensions, le 17 novembr......retenue de MM. les secrétaires d'État": p. [49]-...