検索結果 385 件

図書
sous la direction de Vanessa Valette-ErcoleÉditions Cujasc2018
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  • 関連情報Collection actes & études
  • 掲載誌Collection actes & études
  • 並列タイトル等(連結)Le droit pénal économique : un droit pénal très spécial? ......loque organisé le 28 avril 2017 par le Centre de droit économique et du développemen...
図書
sous la direction de Geneviève Giudicelli-Delage et Stefano Manacorda, coordination, Juliette Tricot.Société de législation comparée[2010]<AE5-771-B54>
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  • 内容細目...fano Manacorda Le contrôle des choix de p...... Mun̋oz de Morales Romero Le contrôle des clauses d'......encadrement du droit pénal / Stefano Manacorda Le contrôle de l'exécutio......normative : la légalité pénale entre dits et ......uliette Tricot Le contrôle de la réparat...... matière pénale : la recherche......el / Amadeo Barletta Les interactions en droit pénal de fond......ancesco Vigano Les interactions ......rocédure pénale : la victime, ......ences / Raphaële Parizot Les interactions dans le secteur de la ......n judiciaire : le mandat d'arrê...... Vanessa Ricci Le cas anglais : l'absence d'int...
  • 一般注記"Association de recherches pénales européennes."
  • タイトル標目Unité mixte de recherche de droit comparé de Paris (Series) ; ...
図書
Ernestine Ronai, Édouard Durand.Dunod[2017]<EF73-B625>
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  • 要約等...dresse à tous les professionnel......victimes de violences dans le couple et qui souhait......eux connaître les mécanismes de ces violences et leurs conséquenc...... des outils utiles pour agir efficacement : le questionnement......emmes de révéler les violences subies, les possibilités offertes par le droit français, des......s femmes et de leurs enfants. Les auteurs ont f...... appel aux meilleurs spécialist......victimes de violences physiques et sexuelles graves de leurs partenaires intimes ou ex....
  • 内容細目...matique des violences conjugales sur les victimes / Mu......s / Linda Tromeleue Le repérage syst......cace / Emmanuelle Piet Une attit...... professionnnelle protectrice / Mathilde Delespine De la mis......logement / Carole Barbelane Biais Le soin aux victimes de violences conjugales / Dr Mélanie......victimes de violences / Christine Leverrier La politique pénale / François Mo...... des hommes violents / Anne Martinais Le traitement médico-légal des violences / Céline Buchaillet Le rôle du juge aux affaires familiales dans le traitement des violences conjugales / Catherine Mathieu La violence dans le couple, le paradox...
  • 件名Violence entre conjo......victimes de violence--Protection......--1990-.... Violence entre conjo......--1990-.... Violence entre conjo......victimes de violence--Protection--France. Violence entre conjo......e gouvernementale--France.
図書
Ludivine Richefeu ; [préface de Raphaële Parizot]Mare & Martinc2021
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  • 著者標目Richefeu, Ludivine Parizot, Raphaële
図書
Candice DesseigneL'Harmattanc2022
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  • 関連情報Collection controverses
  • 掲載誌Collection controverses
図書
Patricia VannierEllipsesc2019
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  • 関連情報Le Droit en fiches et en tableaux
  • 掲載誌Le Droit en fiches et en tableaux
図書
Laurent Mayali, Pierre Mousseron, editors.Springer[2018]<A121-B267>
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  • 要約等...s from various legal systems (th......ncept of the rule of law, and ar......tices on "real legal life." It s......ditions in our legal systems - t......aw, but to complement it with customary observa...
  • 内容細目...TIONS Usage et légitimité / Ma...... in the French legal system : ou......ights / Crystelle Sanchez-Saëz ......LAW L'usuel et le droit fiscal / Lise Chatain The role of custom in Rule 144A capital m...... Eric Rakowski Les usages du pou......ique / Éric Sales Political con......experience / Arlette Slomiansky Droit pénal et usag...... / Amanda L. Tyler PART IV. INTE...... CUSTOMARY LAW Les usages en droit privé europé......ses contractuelles : la force exécutoire de l'...
  • 件名...nce. LAW / Paralegals & Paralegalism. LAW / Practical Guides...
図書
Samuel SerreÉditions universitaires européennesc2018
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図書
Mélodie Peltier-Henry ; préface de Bruno PyL'Harmattanc2019
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  • 件名Neurosciences -- Law and legislation -- Criminal provisio...
  • 件名(識別子)Neurosciences -- Law and legislation -- Criminal provisio...
  • 関連情報Bibliothèques de droit
図書
Madeleine Lobe LobasEllipsesc2018
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  • 関連情報Le droit en schémas
  • 掲載誌Le droit en schémas
  • 著者標目Lobe Lobas, Madeleine
図書
édité par Yvan Jeanneret et Bernhard SträuliUniversité de Genève, Faculté de droit : Schulthess2021
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  • 関連情報Collection genevoise
  • 掲載誌Collection genevoise
図書
H.L.A. Hart ; traduction et édition critique par Gregory Bligh . H.L.A. Hart ; traduction de Gregory Bligh et Bruno GnassounouClassiques Garnier2021
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  • 一般注記Original title of "Le droit, la liberté et la morale": Law, liberty......ty Original title of "La moralité du droit pénal": The morality......inal law : two lectures Contains......béralisme sans les droits naturels : la philosophie po...
  • 並列タイトル等(連結)Le droit, la liberté et la morale suivi de La moralité du droit pénal Un libéralisme sans les droits naturels : la......inal law : two lectures
  • 並列タイトル等Le droit, la liberté et la morale suivi de La moralité du droit pénal Un libéralisme sans les droits naturels : la......inal law : two lectures
図書
sous la direction de Jean-Baptiste PerrierCentre Michel de l'Hospital2018
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  • 件名...abilité sociétale -- France -- 1......ès Sociétés -- Droit -- Dispositions pénales -- France -- 1990-.... -- A...
  • 件名(識別子)...abilité sociétale -- France -- 1......ès Sociétés -- Droit -- Dispositions pénales -- France -- 1990-.... -- A...
  • 一般注記"Le présent ouvrage reprend les contributions......rganisé à l'École de droit de l'Université d'Auvergne"--...
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Farah Safi ; préface de Philippe ConteInstitut universitaire Varenne[2014]
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  • 関連情報Collection de thèses
  • 掲載誌Collection de thèses
図書
Pedonec2004.<X>
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  • 内容細目Réflexions introductives sur le fait et le droit / Jean Salmon ......naissance d'un droit d'ingérence à ......rité? / Linos-Alexandre Sicilian......agerwall Quels droits et quels devoirs pour les États tiers? Les effets juridi......symétrique sur les règles du jus in bel......urent Colassis Le conflit armé d......003 en Irak et le sort du patrim......ou occupation? Les droits et devoirs de......ardona Llorens Le jus in bello et le précédent irak......responsabilité pénale: Quelles poursuites po......stration actuelle de l'Irak: Vers une nouvelle forme de prote......sources naturelles en Irak / Phi......gne et Pierre Klein Les modalités de gestion de...
  • 一般注記... the Centre de droit international ...... the Centre de droit international ......e appliquée au droit international ......Libre de Bruxelles.
  • 著者標目Bannelier, Karine. Centre de droit international ......libre de Bruxelles. Centre de droit international.
図書
Pedone2015
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  • 一般注記At head of title: Société africaine pour le droit international. SADI Text in F...
  • 並列タイトル等(連結)L'Afrique et le droit international pénal : colloque
  • 並列タイトル等L'Afrique et le droit international pénal : colloque