ヘルプ
ヘルプ

検索結果 28 件

Code pénal russe, ratifié / par Sa Majesté impériale le 22 mars 1903, précédé d'un oukase impérial et d'un avis du Conseil d'état ; tr., annoté et précédé d'une introduction par E. Eberlin ... Préface de M.E. Garçon. (Collection de codes étrangers ; 23)

Code pénal russe, ratifié / par Sa Majesté impériale le 22 mars 1903, précédé d'un oukase impérial et d'un avis du Conseil d'état ; tr., annoté et précédé d'une introduction par E. Eberlin ... Préface de M.E. Garçon. (Collection de codes étrangers ; 23)
紙図書
A. Pedone1906.<149-89>
国立国会図書館

Loi argentine sur la faillite (23 décembre 1902) et Loi du 23 novembre 1897 modifiant l'article 286 du Code de commerce, traduites, annotées et précédées d'une introduction par Henri Prudhomme ... (Collection de codes étrangers ; 6 bis)

Loi argentine sur la faillite (23 décembre 1902) et Loi du 23 novembre 1897 modifiant l'article 286 du Code de commerce, traduites, annotées et précédées d'une introduction par Henri Prudhomme ... (Collection de codes étrangers ; 6 bis)
紙図書
A. Pedone1904.<149-89>
国立国会図書館

Code de commerce allemand : promulgué le 10 Mai 1897 / traduit et annoté par Paul Viatte. (Collection de codes étrangers ; 21)

Code de commerce allemand : promulgué le 10 Mai 1897 / traduit et annoté par Paul Viatte. (Collection de codes étrangers ; 21)
紙図書
A. Pedone1901.<149-89>
国立国会図書館
  • タイトル標目Handelsgesetzbuch. French. 1901.

Code civil allemand : promulgué le 18 août 1896, exécutoire à partir du 1er janvier 1900 ... / traduits et annotés avec introduction par Raoul de La Grasserie. (Collection de codes étrangers ; 19)

Code civil allemand : promulgué le 18 août 1896, exécutoire à partir du 1er janvier 1900 ... / traduits et annotés avec introduction par Raoul de La Grasserie. (Collection de codes étrangers ; 19)
紙図書
A. Pedone1901.<149-89>
国立国会図書館
  • 著者標目La Grasserie, Raoul de, 1839-1914.

Code de commerce russe / traduit et annoté sur l'édition officielle de 1893 avec introduction par J. Tchernow. (Collection de codes étrangers ; 20)

Code de commerce russe / traduit et annoté sur l'édition officielle de 1893 avec introduction par J. Tchernow. (Collection de codes étrangers ; 20)
紙図書
A. Pedone1898.<149-89>
国立国会図書館

Code de commerce russe, traduit et annoté sur l'édition officielle de 1893 avec introduction par J. Tchernow ... (Collection de codes étrangers, XX)

Code de commerce russe, traduit et annoté sur l'édition officielle de 1893 avec introduction par J. Tchernow ... (Collection de codes étrangers, XX)
紙図書
A. Pedone1898.<CR4-861-1>
国立国会図書館

Code de commerce allemand / traduit et annoté par Paul Carpentier. (Collection de codes étrangers ; 16)

Code de commerce allemand / traduit et annoté par Paul Carpentier. (Collection de codes étrangers ; 16)
紙図書
A. Pedone1896.<149-89>
国立国会図書館
  • 一般注記Includes index.
  • タイトル標目Germany. Handelsgesetzbuch. French.

Lois civiles de Malte / traduites, annotées et mises en concordance avec le code français par Clément Billiet. (Collection de codes étrangers ; 17)

Lois civiles de Malte / traduites, annotées et mises en concordance avec le code français par Clément Billiet. (Collection de codes étrangers ; 17)
紙図書
Pedone1896.<149-89>
国立国会図書館
  • 一般注記"Traduction publiée avec l'autorisation de M. le Premier Président de la Cour d'appel d'Alger."

Code de la marine marchande italien : promulgué le 24 octobre 1877 ; modifié par le décret royal du 3 avril 1881 et par la loi du 11 avril 1886, suivi des principales dispositions du règlement pour l'execution de ce code / traduit, annoté et précédé d'une introduction par Henri Prudhomme. (Collection de codes étrangers ; 14)

Code de la marine marchande italien : promulgué le 24 octobre 1877 ; modifié par le décret royal du 3 avril 1881 et par la loi du 11 avril 1886, suivi des principales dispositions du règlement pour l'execution de ce code / traduit, annoté et précédé d'une introduction par Henri Prudhomme. (Collection de codes étrangers ; 14)
紙図書
Pedone1896.<149-89>
国立国会図書館
  • 一般注記Includes index.

Loi roumaine sur la faillite (20 juin 1895) : réglementant l'exercice des actions commerciales et leur durée, suivie du règlement du service et de la comptabilité des syndics près les tribunaux de districts (livres III et IV du Code de commerce roumain. - art. 695 à 971) / traduite par Édouard de Bonnemains, Romulus P. Voinesco. (Collection de codes étrangers ; 15)

Loi roumaine sur la faillite (20 juin 1895) : réglementant l'exercice des actions commerciales et leur durée, suivie du règlement du service et de la comptabilité des syndics près les tribunaux de districts (livres III et IV du Code de commerce roumain. - art. 695 à 971) / traduite par Édouard de Bonnemains, Romulus P. Voinesco. (Collection de codes étrangers ; 15)
紙図書
A. Durand et Pedone-Lauriel1896.<149-89>
国立国会図書館
  • 著者標目Romania. Bonnemains, Édouard de. Voinesco, Romulus P.

Code de commerce roumain mis en vigueur le 1er septembre 1887 : comparé aux principaux codes de commerce européens, précédé et suivi d'études historiques et juridiques / par Joan Bohl. (Collection de codes étrangers ; 12)

Code de commerce roumain mis en vigueur le 1er septembre 1887 : comparé aux principaux codes de commerce européens, précédé et suivi d'études historiques et juridiques / par Joan Bohl. (Collection de codes étrangers ; 12)
紙図書
A. Pedone1895.<149-89>
国立国会図書館
  • 一般注記...a régénération de la société" (p......Joan Bohl included in the volume.

Les codes suédois de 1734 (civil, pénal, commercial) : suivis des lois postérieures promulguées jusqu'à ce jour : en particulier des lois hypothécaires, de celles sur l'état civil, la prescription, les successions, le change, la faillite, les registres de commerce, du Code maritime de 1891 et des lois sur la propriété industrielle / traduits du suédois, annotés et précédés d'une introduction, par Raoul de La Grasserie. (Collection de codes étrangers ; 11)

Les codes suédois de 1734 (civil, pénal, commercial) : suivis des lois postérieures promulguées jusqu'à ce jour : en particulier des lois hypothécaires, de celles sur l'état civil, la prescription, les successions, le change, la faillite, les registres de commerce, du Code maritime de 1891 et des lois sur la propriété industrielle / traduits du suédois, annotés et précédés d'une introduction, par Raoul de La Grasserie. (Collection de codes étrangers ; 11)
紙図書
A. Pedone1895.<149-89>
国立国会図書館
  • 件名Civil law -- Sweden. Criminal law -- Sweden. Commercial law -- Sweden. Maritime law -- Sweden. Bankruptcy -- Sweden.
  • タイトル標目Sweden. Laws, etc.
  • 著者標目La Grasserie, Raoul de, 1839-1914.

Code civil italien, promulgué le 25 juin 1865, mis en vigueur le 1er janvier 1866 / traduit, annoté et précédé d'une introduction par Henri Prudhomme. (Collection de codes étrangers ; 18)

Code civil italien, promulgué le 25 juin 1865, mis en vigueur le 1er janvier 1866 / traduit, annoté et précédé d'une introduction par Henri Prudhomme. (Collection de codes étrangers ; 18)
紙図書
A. Pedone1896.<149-89>
国立国会図書館

Code maritime britannique, Loi anglaise sur la marine marchande (Merchant shipping act, 1894) [57 et 58 Vict., ch.60. - 25 août 1894] en vigueur depuis le 1er janvier 1895, tr., annotée, précédé d'une introduction et suivie d'une table alphabétique par Henri Fromageot... (Collection de codes étrangers ; 13)

Code maritime britannique, Loi anglaise sur la marine marchande (Merchant shipping act, 1894) [57 et 58 Vict., ch.60. - 25 août 1894] en vigueur depuis le 1er janvier 1895, tr., annotée, précédé d'une introduction et suivie d'une table alphabétique par Henri Fromageot... (Collection de codes étrangers ; 13)
紙図書
Durand1896.<149-89>
国立国会図書館

Code de commerce mexicain : promulgué le 15 septembre 1889, mis en vigueur le 1er janvier 1890 / traduit, annoté, et précédé d'une introduction par Henri Prudhomme. (Collection de codes étrangers ; 10)

Code de commerce mexicain : promulgué le 15 septembre 1889, mis en vigueur le 1er janvier 1890 / traduit, annoté, et précédé d'une introduction par Henri Prudhomme. (Collection de codes étrangers ; 10)
紙図書
A. Pedone1894.<149-89>
国立国会図書館
  • 一般注記Includes index.
  • タイトル標目Mexico. Código de comercio (1889) . French.

Code de commerce hongrois : promulgué le 19 mai 1876, mis en vigueur le 1er janvier 1876 : suivi des lois hongroises sur le change et la faillite / traduit du hongrois, annoté et précédé d'une introduction par Raoul de La Grasserie. (Collection de codes étrangers ; 9)

Code de commerce hongrois : promulgué le 19 mai 1876, mis en vigueur le 1er janvier 1876 : suivi des lois hongroises sur le change et la faillite / traduit du hongrois, annoté et précédé d'une introduction par Raoul de La Grasserie. (Collection de codes étrangers ; 9)
紙図書
A. Durand et Pedone-Lauriel1894.<149-89>
国立国会図書館
  • 一般注記Translation of: Kereskedelmi törvény. Includes index.
  • タイトル標目Hungary. Kereskedelmi törvény (1876) . French.
  • 著者標目La Grasserie, Raoul de, 1839-1914.

Code civil du canton des Grisons / traduit avec introduction par Raoul de La Grasserie. (Collection de codes étrangers ; 7)

Code civil du canton des Grisons / traduit avec introduction par Raoul de La Grasserie. (Collection de codes étrangers ; 7)
紙図書
Pedone1893.<149-89>
国立国会図書館
  • 件名Civil law -- Switzerland -- Graubünden.
  • タイトル標目Graubünden (Switzerland) . Laws, etc.
  • 著者標目La Grasserie, Raoul de, 1839-1914.

Code civil portugais, promulgué le 1er juillet 1867, mis en vigueur le 1er janvier 1868. Tr., annoté et précédé d'une introduction, par Fernand Lepelletier. (Collection de codes étrangers ; 8)

Code civil portugais, promulgué le 1er juillet 1867, mis en vigueur le 1er janvier 1868. Tr., annoté et précédé d'une introduction, par Fernand Lepelletier. (Collection de codes étrangers ; 8)
紙図書
G. Pedone-Lauriel1894.<149-89>
国立国会図書館

Code de commerce argentin : promulgué le octobre 1889, mis en vigueur le 1er mai 1890 / traduit, annoté, et précédé d'une introduction par Henri Prudhomme. (Collection de codes étrangers ; 6)

Code de commerce argentin : promulgué le octobre 1889, mis en vigueur le 1er mai 1890 / traduit, annoté, et précédé d'une introduction par Henri Prudhomme. (Collection de codes étrangers ; 6)
紙図書
Pedone-Lauriel1893.<149-89>
国立国会図書館
  • 一般注記Includes index.
  • タイトル標目Argentina. Código de comercio (1889)

Code de commerce chilien promulgué le 23 novembre 1865, mis en vigueur le 1er janvier 1867. (Collection de codes étrangers ; 5)

Code de commerce chilien promulgué le 23 novembre 1865, mis en vigueur le 1er janvier 1867. (Collection de codes étrangers ; 5)
紙図書
G. Pedone-Lauriel1892.<149-89>
国立国会図書館